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AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE Société absorbée : Geomod by Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 402 650 691 RCS LYON ET Société absorbante : Coexya, Société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, Siège social : 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, 433 624 707 RCS LYON Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 23.10.2023, la société Geomod by Coexya, société par actions simplifiée au capital de 7.622,45 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 402 650 691 RCS LYON, et la société Coexya, société par actions simplifiée au capital de 3.471.250 euros, dont le siège social est 9 Avenue Général Charles de Gaulle 69370 ST DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 433 624 707 RCS LYON, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société Geomod by Coexya par la société Coexya. La société Geomod by Coexya ferait apport à la société Coexya de la totalité de son actif, soit 1.350.250 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1.233.142 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 117.108 euros. 90 % au moins des droits de vote des sociétés absorbante et absorbée étant détenus par la même société mère, la société Coexya Group, Société par actions simplifiée au capital de 42.793.054 euros, dont le siège social est situé 9 avenue Général Charles de Gaulle 69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 881 592 265 RCS LYON, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital ni aucun échange de titres, sauf en cas d'attribution d'actions nouvelles aux associés minoritaires de la société absorbée qui n'auront pas accepté l'offre de rachat de leurs titres. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2023, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société Geomod by Coexya depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société Coexya. La société Geomod by Coexya sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 novembre 2023. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de Lyon au nom des deux sociétés le 24.10.2023. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce de Lyon.