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AVIS DE PROJET DE FUSION entre le FCP HSBC EUROPE SMALL & MID CAP (FCP absorbé) dans le compartiment EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, (Compartiment absorbant) Suivant la décision du Conseil d’Administration de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, en date du 29 juin 2023, Société d’Investissement à Capital Variable (SICAV) de droit français dont le siège social est situé à « Cœur Défense » - 110, esplanade du Général de Gaulle - 92400 Courbevoie La Défense cedex 9, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°682 002 134, (la « SICAV absorbante ») Ainsi que la décision de l’organe de direction de la société de gestion, HSBC Global Asset Management (France), en date du 25 mai 2023, société anonyme régie par le Code Monétaire et Financier inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le n° 421 345 489 dont le siège social est à La Défense - Cœur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle – La Défense 4, Il a été décidé de procéder à la fusion par absorption FCP HSBC SMALL & MID CAP par le compartiment absorbant EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, le 27 mai 2024 sur la base des valeurs liquidatives du 24 mai 2024. Le compartiment de la SICAV absorbante recevra la totalité des actifs du FCP absorbé, ce qui entraînera la dissolution de ce dernier, sans liquidation. En échange de leurs parts, porteur du FCP absorbé recevront, à la date de fusion, un nombre des actions du compartiment de la SICAV absorbante déterminé par les rapports suivants : Parité d’échange Valeur liquidative de la part (AC,AD,BC,ZC) du FCP HSBC EUROPE SMALL & MID CAP =1 Valeur liquidative de de l’action (AC,AD,BC,ZC) du compartiment absorbant L’Assemblée Générale Extraordinaire de la SICAV statuera sur la détermination de la parité d’échange le 23 avril 2024 sur première convocation, ou le 6 mai 2024 sur deuxième convocation si le quorum requis n’est pas atteint lors de la tenue de la première assemblée, ou toute autre date telle que mutuellement convenue entre les organes de décision de chacun des OPCVM. Les coûts administratifs liés à la fusion (intervention du Commissaire aux comptes, frais de publication etc.) sont supportés par la société de gestion. Les rapports du Commissaire aux comptes peuvent être obtenus sur simple demande auprès du service clients d’HSBC Global Asset Management (France) à l’adresse suivante : hsbc.client.services-am@hsbc.fr Exemples de calcul de parité de fusion : A titre indicatif, si la fusion avait eu lieu le 12 juin 2023, le nombre d’actions nouvelles ainsi déterminé ferait ressortir une parité d'échange de 0.8632440 pour une action AC du Compartiment absorbant selon le calcul suivant : Parité d’échange =Valeur liquidative de la part AC du FCP HSBC EUROPE SMALL & MID CAP=76,00 € Valeur liquidative de l’action AC du compartiment EUROPE EQUITIES GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS88,04 € Le détenteur de 1 part A du FCP absorbé recevrait alors 0.863 action du Compartiment absorbant et une soulte de 0.02148 euro Les actions du compartiment EUROPE EQUITIES GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS bénéficieront de l’historique des valeurs liquidatives des parts du FCP absorbé. Si les termes de l'opération ne convenaient pas porteurs du FCP intervenant à la fusion, ils pourront obtenir, s'ils le souhaitent, le rachat de leurs titres sans frais jusqu’au 13 mai 2024 avant centralisation. Ce projet de fusion a reçu l'agrément de l’Autorité des Marchés Financiers le 3 octobre 2023. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de NANTERRE le 20 mars 2024.